L'Atelier des Baux Commerciaux de Lorraine
LA CONFERENCE ANNUELLE
Le Vendredi 29 novembre 2024, le Palais des Congrès de Nancy accueillera la conférence annuelle de l'Atelier des Baux Commerciaux de Lorraine :
« Pièges et difficultés du bail commercial, acte XIX ».
Cette année, la conférence aura pour thème : « Le renouvellement du bail dans tous ses états ».
Elle sera présidée par Madame Emmanuelle PROUST, Conseiller à la 3ème chambre civile de la Cour de cassation.
Le programme de la journée (téléchargeable en cliquant ici ) sera le suivant :
LE COLLOQUE 2024
8 h 30 – 9 h 00 : Accueil des participants – Café de bienvenue
9 h 00 – 9 h 15 : Ouverture de la Conférence
Nicolas DAMAS- Président de l'Atelier des Baux Commerciaux de Lorraine
9 h 15 – 10 h 45 : Panorama d'actualité jurisprudentielle et législative
Catherine CARIOU - Avocat au barreau de Paris
Nicolas DAMAS, Professeur à l'Université de Lorraine, Avocat au barreau de Nancy
10 h 45 – 11 h 15 : Pause
11 h 15 – 12 h 00 : Le renouvellement du bail : Conditions et Modalités
Aymeric ANTONIUTTI - Avocat au barreau de Lille
12 h 00 – 12 h 15 : Questions
12 h 15 – 14 h 00 : Repas
14 h 00 – 14 h 45 : Le renouvellement du bail : Le loyer
Jérémy GENY LA ROCCA - Avocat au barreau de Metz
Damien GLABAY , Expert près la cour d'appel de Nancy et la Cour supérieure de justice de Luxembourg
14 h 45 – 15 h 00 : Questions
15 h 45 – 16 h 15 : Questions et pause
16 h 15 – 17 h 00 : Le renouvellement du bail : la négociation
Table ronde animée par Ariane LOGIER - Avocat au barreau de Nancy
15 h 00 – 15 h 45 : Le renouvellement du bail : Le contenu du nouveau bail
Bastien BRIGNON - Maître de conférence à l'Université d'Aix-Marseille, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence
17 h 00 – 17 h 15 : Conclusion de la Journée
Emmanuelle PROUST, Conseiller à la 3ème chambre civile de la Cour de cassation
PROGRAMME DES ÉDITIONS PRÉCÉDENTES
Décembre 2023
« Les clauses du bail : du conseil au contentieux. »
ML.BESSON, JY DAVID, C. CARIOU, N. DAMAS, C.HOUIN-BRESSAND, J.GENY LA ROCCA, A.LOGIER,
C.SAINT GENIEST
« Prévention et traitement du contentieux »
JY DAVID, C. CARIOU, A. CONFINO, N. DAMAS, D. GLABAY, JB HACQUET, F. KENDERIAN
« Bail commercial et contraintes collatérales, COVID 19 mais pas que.... »
JP BLATTER, F.BRANCALEONI, C.CARIOU, C.COUTANT-LAPALUS, N.DAMAS, E LE ROCH, F.PLANCKEEL
« Le nouvel équilibre contractuel »
I.ANDRICH, C.CARIOU, N.DAMAS, F.KENDERIAN, J.KULLMANN, E.MARCE, J.MONEGER
« Le bail commercial dans la tourmente des réformes »
JY DAVID, F.AUQUE, C.CARIOU, N.DAMAS, N.DISSAUX, JP. BLATTER, J.MONEGER
Acte XIII
Décembre 2017
« Le bail commercial face aux réalités économiques »
JY DAVID, F.KENDERIAN, C.CARIOU, V.LELOUP-THOMAS, I.ROHART-MESSAGER, H. VERCKEN, J.MONEGER
« Les effets du temps sur le bail commercial »
J. MONEGER, A. SCHAF-CODOGNET, P-H. BRAULT, F. PLANCKEEL, J-P. DUMUR, F. AUQUE - Loyers et copropriété, mars 2017
« Baux commerciaux : l'éviction ou le retour du juge? Vers une nouvelle donne entre bailleurs et preneurs »
J-P. BLATTER, J. MONEGER, A. JACQUIN, J-P. DUMUR, F. AUQUE - AJDI, mars 2016